La composition du comité de rivière a été fixée par un arrêté préfectoral. (En cliquant sur l'icone ci-dessous, vous visualiserez l'arrêté préfectoral)

arrete prefectoral comite riviere Loue.pdf

Depuis le 8 octobre 2008, le Président du comité de rivière Loue est Monsieur VIEILLE (vice-président du syndicat mixte de la Loue). Le Vice-Président est Monsieur SERMIER (président de la communauté de communes du Val d’Amour)

De 2000 à 2008, le Président du comité de rivière Loue était Monsieur Marcel BOUVEROT; Le Vice-Président, Monsieur André MACCHIONI.

2- Les missions du Comité de rivière sont :

• d’organiser la concertation durant la phase d’élaboration du contrat de rivière

• de définir les objectifs du contrat et leurs équilibres

• d’assurer le suivi de l’exécution du contrat et éventuellement d’ajuster les orientations en fonction des résultats et expériences

• d’organiser la communication et la sensibilisation auprès des personnes qu’il représente et auprès du public.

Le comité de rivière n’a pas de personnalité morale, ni de finances en propre. Il faut donc l’appui d’une "structure porteuse" pour assurer l’animation et la coordination.

Durant la phase d’élaboration du contrat de rivière (1999-2003), "la structure porteuse" a été le syndicat mixte Saône et Doubs.

Durant la phase de mise en œuvre du contrat de rivière (2004-2011), la structure porteuse" est le syndicat mixte de la Loue.

3- La gestion de l’eau en France

En cliquant sur le lien Internet ci-dessous, vous trouverez une représentation simplifiée de l’organisation de la gestion de l’eau en France (site Internet de l’agence de l’eau Rhône Méditerranée, rubrique « les acteurs de l’eau »).

http://www.eaurmc.fr/qui-sommes-nous/acteurs-eau.php